Qui peut bénéficier du crédit d'impôt rénovation ?

• Locataire, propriétaire occupant, bailleur ou occupant à titre gratuit ;
• Etre fiscalement domicilié en France ;
• Propriétaire bailleur et avez opté pour le crédit d'impôt (dans ce cas si vous avez opté pour le crédit d'impôt au titre des dépenses,
   vous ne pouvez alors pas les déduire de vos revenus fonciers). 

Les justificatifs à joindre à votre déclaration de revenus

Sauf à déclarer vos revenus par internet sur impots.gouv.fr , vous devez joindre à votre déclaration de revenus une photocopie des factures ou attestations délivrées par l'entreprise ayant réalisé les travaux.
Ces factures doivent notamment comporter l'adresse de réalisation des travaux, leur nature ainsi que la désignation et le montant des équipements ou des prestations réalisées et le cas échéant, la date du paiement ou des différents paiements effectués au titre des acomptes.
Les attestations doivent comporter le nom et l’adresse du vendeur du logement et de l’acquéreur, l’adresse du logement, la désignation et le montant de ces équipements.
En cas de paiement par l'intermédiaire d'un tiers (syndic de copropriété), les copropriétaires doivent joindre la photocopie des factures ainsi qu'une attestation fournie par le syndic indiquant la répartition des dépenses et établissant formellement la date du paiement  à l’entreprise de la dépense.

Les Taux des Crédits d’impôt Développement Durable 2012

• Le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d'impôt est plafonné à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple soumis à imposition commune. Cette somme est majorée de 400 € par personne à charge.

• Ce plafond s’apprécie sur une période de cinq années consécutives comprises entre le 1er janvier 2005 et le 31 décembre 2015. Le contribuable qui effectue des dépenses à plus de 5 ans d'intervalle pourra bénéficier du plafond à deux reprises.

• Le crédit d'impôt est calculé sur le montant des dépenses éligibles, déduction faite des aides et subventions reçues par ailleurs.

Les taux du crédit d'impôt en multi lots sont une formidable opportunité pour notre réseau de profiter de la synergie entre Associés de métiers complémentaires.

SYNTHÈSE CRÉDIT IMPÔT DÉVELOPPEMENT DURABLE 2012

Nom du matériel	Crédit d’impôt 2011	Crédit d’impôt 2012	Multi lots
Chaudière Gaz à Condensation	13 %	10 %	18 %
Panneau Solaire Photovoltaïque	22 %	11 %	x
Chauffe-eau Solaire	45 %	32 %	40 %
Pompe à Chaleur Air-Eau	22 %	15 %	23 %
Pompe à Chaleur Air-Air	Aucun	Aucun	x
Pompe à Chaleur Géothermique	36 %	26 %	34 %
Chaudière à granulés de bois (achat)	22 %	15 %	23 %
Chaudière à granulés de bois (remplacement)	36 %	26 %	x
Poêle à granulés de bois (achat)	22 %	15 %	23 %
Poêle à granulés de bois (remplacement)	36 %	26 %	x
Isolation des fenêtres	13 %	10 % *	18 %
Isolation des combles, du sol ou des murs	22 %	15 %	23 %
Chauffe-eau Thermodynamique	36 %	26 %	34 %
Appareils de régulation de chauffage	22 %	15 %	x
Diagnostic de Performance Énergétique (DPE)	45 %	32 %	x

* Uniquement dans le cadre d’un bouquet de travaux

Ces nouveaux taux sont le résultat de 2 opérations distinctes qui se cumulent  :

• La modification des taux tels que décrits dans l’article 81 de la loi de finances pour 2012 ;
• L’application d’un rabot supplémentaire de 15 % à ces taux (arrondis à l’entier inférieur) tel que décrit dans l’article 83 de cette même loi. Seule la mise à jour des taux dans le Code Général des Impôts devra faire l’objet d’un décret d’ici le 30 avril 2012, mais le rabot s’applique dès le 1^er janvier 2012.

Limitation supplémentaire concernant le plafonnement des dépenses liées au solaire :

• Plafonnement à 3.200 € TTC / kWc installé pour les équipements photovoltaïques
• Plafonnement à 1.000 € TTC / m² de capteur installé pour le solaire thermique

Il existe également des plafonds de dépenses pour les travaux d’isolation des parois opaques (murs, combles, sol) :

• Plafonnement à 150 € TTC / m² d’isolant installé (isolation par l’extérieur)
• Plafonnement à 100 € TTC / m² d’isolant installé (isolation par l’intérieur)

Bouquet de travaux

Les taux de crédit d’impôt sont majorés de 10 points en cas de réalisation de travaux dans au moins deux des catégories suivantes :

• acquisition de matériaux d’isolation thermique des parois vitrées
• acquisition et pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques, en vue de l’isolation des murs
• acquisition et pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques, en vue de l’isolation des toitures
• acquisition de chaudières ou d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses
• acquisition d’équipements de production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable
• acquisition de chaudières à condensation, de chaudières à micro-cogénération gaz et d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou de pompes à chaleur, à l’exception de celles visées aux deux tirets précédents et acquisition d’équipements de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil.

 Dans le cadre des bouquets de travaux, le rabot supplémentaire de 15% inclu dans le tableaudes taux devra être appliqué après la majoration de 10 points appliqués aux taux de base (avec toujours un arrondi à l’entier inférieur). Taux définitifs à paraitre mais pour faire simple ajouter 8%, exemple chaudière condensation passe de 10 à 18 % si réalisée avec une isolation.

Le crédit d’impôt n’est accordé aux travaux d’isolation de fenêtres que s’ils entrent dans le cadre d’un bouquet de travaux. La majoration de 10 points n’est accordée que pour les logements achevés depuis plus de deux ans et seulement si le bouquet de travaux est réalisé lors d’une même année.

LES NORMES MATÉRIELS 2012

Matériels et équipements	Caractéristiques et performances pour 2012
Equipements de chauffage et de fourniture d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire : chauffe-eau solaire individuel et système solaire combiné	Capteurs solaires thermiques (équipant les systèmes) couverts par une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente.
Chauffage ou production d'eau chaude au bois ou autres biomasses : poêles, foyers fermés et inserts de cheminées intérieures, cuisinières utilisées comme mode de chauffage	Concentration moyenne de monoxyde de carbone (E) ≤ à 0,3 % * Rendement énergétique (h) ≥ 70 % * Indice de performance environnemental (I) ≤ 2 **
Chauffage ou production d'eau chaude au bois ou autres biomasses : Chaudières < 300 kW	Chaudières à chargement manuel : rendement ≥ 80% Chaudières à chargement automatique : rendement ≥ 85%
Fourniture d'électricité à partir d'énergie solaire, éolienne, hydraulique, biomasse	- - -
Pompes à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène (sol / sol ou sol / eau)	COP ≥ 3,4 pour une température d'évaporation de -5°C et une température de condensation de 35°C.
Pompes à chaleur géothermique de type eau glycolée / eau	COP ≥ 3,4 pour des températures d'entrée et de sortie d'eau glycolée de 0°C et -3°C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur géothermique de type eau / eau	COP ≥ 3,4  pour des températures d'entrée et de sortie d'eau de 10°C et 7°C à l'évaporateur, et de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur air / eau	COP ≥ 3,4  pour une température d'entrée d'air de 7°C à l'évaporateur et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d'eau chaude sanitaire (hors air /air)	Captant l'énergie de l'air ambiant : COP > 2,3 Captant l'énergie de l'air exterieur : COP > 2,3 Captant l'énergie de l'air extrait : COP > 2,5 Captant l'énergie géothermique : COP > 2,3 selon le référentiel de la norme d'essai EN 16147
Equipement de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l'immeuble.  Poste de livraison ou sous-station qui constitue l'échangeur de chaleur. Matériels nécessaires à l'équilibrage et à la mesure de la chaleur qui visent à opérer une répartition correcte de celle-ci.

* La concentration moyenne de monoxyde de carbone "E” et le rendement énergétique "h” sont mesurés selon les référentiels des normes en vigueur :
a. Pour les poêles : norme NF EN 13240 ou NF EN 14785 ou EN 15250 ;
b. Pour les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures : norme NF EN 13229 ;
c. Pour les cuisinières utilisées comme mode de chauffage : norme NF EN 12815. 

** L'indice de performance environnemental "I” est défini par le calcul suivant :
a. Pour les appareils à bûches : I = 101 532,2 × log (l + E)/h² ;
b. Pour les appareils à granulés : I = 92 573,5 × log (l + E)/h².

Les documents à fournir

La démarche administrative est très simple : il suffit de remplir une ligne sur sa déclaration d'impôt et de conserver soigneusement la facture de l'entreprise ayant fourni les matériaux / équipements et réalisé les travaux. Les usagers qui souscrivent leur déclaration par Internet sont dispensés de l'envoi de la facture. Ils doivent être en mesure de la produire, sur demande de l'administration.

 

Bouquet de travaux

L’une des nouveautés du crédit d’impôt 2012 est l’introduction des bouquets de travaux. Les taux de crédit d’impôt sont majorés de 10 points en cas de réalisation de travaux dans au moins deux des catégories suivantes :

• acquisition de matériaux d’isolation thermique des parois vitrées
• acquisition et pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques, en vue de l’isolation des murs
• acquisition et pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques, en vue de l’isolation des toitures
• acquisition de chaudières ou d’équipements de chauffage ou de production d’eau chaude fonctionnant au bois ou autres biomasses
• acquisition d’équipements de production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable
• acquisition de chaudières à condensation, de chaudières à micro-cogénération gaz et d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable ou de pompes à chaleur, à l’exception de celles visées aux deux tirets précédents et acquisition d’équipements de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil.

Attention : dans le cadre des bouquets de travaux, le rabot supplémentaire de 15% qui vous a été présenté dans le tableau précédent devra être appliqué après la majoration de 10 points appliqués aux taux de base (avec toujours un arrondi à l’entier inférieur). Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?…

Le crédit d’impôt n’est accordé aux travaux d’isolation de fenêtres que s’ils entrent dans le cadre d’un bouquet de travaux. La majoration de 10 points n’est accordée que pour les logements achevés depuis plus de deux ans et seulement si le bouquet de travaux est réalisé lors d’une même année.

Les normes de perfomance des matériels éligibles au crédit d'impôt

Pour pouvoir bénéficier du crédit d'impôt, les équipements doivent répondre aux conditions d'obtention selon les dispositions fiscales en vigueur. Vous trouverez ci-dessous les caractéristiques précises pour chaque équipement.

• L'acquisition de matériaux d'isolation thermique

Les produits ci-dessous sont éligibles au crédit d'impôt. Ce sont les    produits performants de leur catégorie tout en étant largement    disponibles sur le marché :

Matériaux et équipements	Caractéristiques et performances en m2 Kelvin/Watt depuis le 1er janvier 2010
Matériaux d'isolation thermique des parois opaques
Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, murs en façade ou en pignon	R ≥ 2,8 m² K/W
Toitures-terrasses	R ≥ 3,0 m² K/W
Planchers de combles perdus, rampants de toiture et plafonds de combles	R ≥ 5,0 m² K/W
Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de PVC.	Uw ≤ 1,4  W/m².K
Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois.	Uw ≤ 1,6  W/m².K
Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques.	Uw ≤ 1,8  W/m².K
Vitrages à isolation renforcée (vitrages à faible émissivité).	Ug ≤ 1,5 W/m².K
Doubles fenêtres (seconde fenêtre sur la baie) avec un double vitrage renforcé.	Ug ≤ 2,0 W/m².K
Volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé.	Delta R ≥ 0,20 m².K/W
Matériaux d'isolation des portes d'entrée donnant sur l'extérieur	Ud ≤ 1,8 W/m².K
Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire	R ≥ 1 m²K/W

 

Ug, Uw : coefficient de transmission surfacique

Le calorifugeage des tuyaux permet d'éviter des pertes d'énergie lors    de la distribution d'eau chaude si les points d'eau sont loin de la chaudière ou lors de la distribution de chaleur s'ils passent dans des    lieux non chauffés (garage, cave…).

 

• L'acquisition de chaudières

Le crédit d'impôt vise les chaudières à condensation et les    chaudières à bois qui sont de plus en plus proposées par les fabricants.

- Les chaudières à condensation condensent la vapeur    d'eau des gaz de combustion et récupèrent ainsi de l'énergie. D'où  une   économie de 15 à 25% par rapport aux chaudières modernes standard  mais   aussi moins de gaz carbonique et moins d'oxyde d'azote produits.

- Les chaudières à bois ou autre biomasse (se reporter au tableau ci-dessous pour caractéristiques et performances).

• L'acquisition d'appareils de régulation et de chauffage

Appareils installés dans une maison individuelle ou dans un immeuble collectif :

- Systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur (robinets thermostatiques),

- Systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure,

- Systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance du chauffage électrique.

Appareils installés dans un immeuble collectif :

- Matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de    chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à    chaque logement,

- Matériels permettant la mise en cascade de chaudières (type    d'installation ou plusieurs chaudières sont connectées les unes aux    autres), à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières,

- Systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage,

- Systèmes permettant la régulation centrale des équipements de    production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée    d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffage,

- Compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage

• L'installation d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable

Matériels et équipements	Caractéristiques et performances 2011
Equipements de chauffage et de fourniture d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire : chauffe-eau solaire individuel et système solaire combiné	Capteurs solaires thermiques (équipant les systèmes) couverts par une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente.
Chauffage ou production d'eau chaude au bois ou autres biomasses : poêles, foyers fermés et inserts de cheminées intérieures, cuisinières utilisées comme mode de chauffage	Concentration moyenne de monoxyde de carbone ≤ 0,3 % rendement ≥ 70%
Chaudières < 300 kW	Chaudières à chargement manuel : rendement ≥ 80% Chaudières à chargement automatique : rendement ≥ 85%
Fourniture d'électricité à partir d'énergie solaire, éolienne, hydraulique, biomasse
Pompes à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène (sol / sol ou sol / eau)	COP ≥ 3,4 pour une température d'évaporation de -5°C et une température de condensation de 35°C.
Pompes à chaleur géothermique de type eau glycolée / eau	COP ≥ 3,4 pour des températures d'entrée et de    sortie d'eau glycolée de 0°C et -3°C à l'évaporateur, et des    températures d'entrée et de sortie d'eau de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur géothermique de type eau / eau	COP ≥ 3,4  pour des températures d'entrée et de sortie d'eau de 10°C et 7°C à l'évaporateur, et de 30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur air / eau	COP ≥ 3,4  pour une température d'entrée d'air de    7°C à l'évaporateur et des températures d'entrée et de sortie d'eau de    30°C et 35°C au condenseur
Pompes à chaleur thermodynamiques pour production d'eau chaude sanitaire (hors air /air)	- Captant l'énergie de l'air ambiant : COP > 2,5 - Captant l'énergie de l'air exterieur : COP > 2,5 - Captant l'énergie de l'air extrait : COP > 2,9 - Captant l'énergie géothermique : COP > 2,5  selon le référentiel de la norme d'essai EN 255-3.
Equipement de raccordement à un réseau de chaleur alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération	-   Branchement privatif composé de tuyaux et de vannes qui permet de    raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l'immeuble.  -   Poste de livraison ou sous-station qui constitue l'échangeur de chaleur. -      Matériels nécessaires à l'équilibrage et à la mesure de la    chaleur qui visent à opérer une répartition correcte de celle-ci.

 

Sources : Loi n°2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (articles 81 et 83), décret n°2011-2070 du 30 décembre 2011 et arrêté du 30 décembre 2011 (NOR EFIE1134721A), ADEME (rubrique Crédit d’impôt 2012 dans le cadre d’une rénovation), Syndicat des Energies Renouvelables (document de synthèse sur l’évolution des taux du Crédit d’Impôt Développement Durable)